Les produits de boulangerie sucrés (muffins, beignes, tartelettes, biscuits et produits semblables) sont détaxés quand au moins six portions individuelles sont vendues ensemble, sans emballage individuel, et pas pour être mangées sur place. À moins de six, ils sont taxables.

L'activer

Dans Back Office : ouvrez Bibliothèque de menus → Produits, choisissez l'article, descendez jusqu'à la section Prix et activez Boulangerie sucrée (6 ou plus détaxé). Sauvegardez.

Un produit dans Back Office, avec l'interrupteur des produits de boulangerie sucrés, détaxés à partir de six, activé dans la section du prix

Sur le POS : Menu → Produits, choisissez l'article et activez le même interrupteur dans sa section Prix. Sur le POS, il s'appelle Boulangerie sucrée (taux zéro pour 6 ou plus). Sauvegardez.

Faites-le pour chaque produit de boulangerie admissible.

Comment ça s'applique à la caisse

Deux choses surprennent souvent :

  • Les six peuvent être mélangés. Le POS additionne tous les produits de boulangerie admissibles de la commande. Une tartelette, deux muffins, un biscuit et deux beignes, ça fait six, et l'exemption s'applique. Pas besoin que ce soit six fois le même produit.
  • Ça s'applique seulement aux ventes au comptoir. L'exemption s'applique en mode Comptoir, et sur une table dont le Mode est Comptoir, parce que la règle vise la nourriture pour emporter. Elle ne s'applique pas sur une table pour manger sur place. Elle ne s'applique pas non plus sur une table Commande à emporter par téléphone, même si cette commande est pour emporter. Si une commande de six produits de boulangerie passe par une table pour manger sur place, la taxe reste. C'est normal. Voir Les tables et votre plan de salle.

Quand l'exemption s'applique, la TPS et la TVQ sont retirées de ces articles automatiquement. Le panier affiche alors la ligne Exonération de taxe pour boulangerie sucrée appliquée.

D'où vient cette règle

Agence du revenu du Canada, Basic Groceries — Sweetened goods and similar products, et Revenu Québec, Sweetened Baked Goods and Similar Products (titres en anglais). Cette page explique comment configurer Foodteria. Ce n'est pas un conseil fiscal. Si vous n'êtes pas certain qu'un article est admissible, demandez à votre comptable.